Urbanisme
Affichage Réglementaire - Juillet 2020
09/07/2020
Le Règlement du P.L.U. de Vérargues
1. Dispositions Générales
2. Réglementation par zones
ZONE A
ZONE AU
ZONE N
ZONE (...)
2. Réglementation par zones
ZONE A
ZONE AU
ZONE N
ZONE (...)
Affichage réglementaire - Juin 2020
30/06/2020
22/06/2020 18/06/2020 09/06/2020 04/06/2020 (...)
22/06/2020 18/06/2020 09/06/2020 04/06/2020 (...)
Affichage réglementaire - Mai 2020
29 mai 2020 ______________ 27 mai 2020 ______________ 25 mai 2020 ______________ 20 (...)
Affichage réglementaire - Avril 2020
30/04/2020 Arrêtés - CU ________________ 24/04/2020 Arrêtés - avis de dépôt - CU et DP (...)
Le Règlement du PLU de Saint-Christol
1- Rapport de Présentation
2- Règlement du PLU par zone
3- Orientation d’Aménagement / Secteur (...)
2- Règlement du PLU par zone
3- Orientation d’Aménagement / Secteur (...)
Introduit par la Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, le Plan Local (...)