Les décisions du Maire
DEC 2025_01 – Signature d’une convention de co-accueil pour le conte « la tricoteuse de mots »
DEC 2025_02 – Signature d’un avenant n°1 de modification d’une convention juridique
DEC 2025_03 –Marché de travaux pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes. Attribution et signature – Lot 4 Menuiseries extérieures et Serrurerie.
DEC 2025_04 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association MOTS A MACHER
DEC 2025_05 – Marché de travaux pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes. Attribution et signature – Lot 10 Plomberie Chauffage Ventilation
DEC 2025_06 – Fonds de concours 2025 -Rénovation énergétique Bâtiment Mairie/Agence postale communale
DEC 2025_09 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole pour la réalisation du Théâtre des Arènes
DEC 2025_10 – Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne pour la construction d’un EAJE de 20 places
DEC 2025_11 – Marché Travaux EAJE 20 places Lot 2 – Déclaration Sous-Traitance STE ETANCHEITE DU MIDI
DEC 2025_12 – Achat d’un véhicule d’occasion « IVECO 35C12 » conclu avec la société CHABAS AVIGNON SAS
DEC 2025_13 – Achat d’un véhicule d’occasion « IVECO 35S14 » conclu avec la société CHABAS AVIGNON SAS
DEC 2025_14 – Acceptation par la commune d’un don de l’association du Comité des Fêtes de Vérargues
DEC 2025_15 – Signature d’un contrat de cession avec Lunel Agglo, Lunel Viel et l’association « LUDOQUEST »
DEC 2025_16 – Signature d’un contrat de prestation avec le département de l’Hérault et l’association « Autres regards sur l’environnement Piémont Bittérois »
DEC 2025_02 – Signature d’un avenant n°1 de modification d’une convention juridique
DEC 2025_03 –Marché de travaux pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes. Attribution et signature – Lot 4 Menuiseries extérieures et Serrurerie.
DEC 2025_04 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association MOTS A MACHER
DEC 2025_05 – Marché de travaux pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes. Attribution et signature – Lot 10 Plomberie Chauffage Ventilation
DEC 2025_06 – Fonds de concours 2025 -Rénovation énergétique Bâtiment Mairie/Agence postale communale
DEC 2025_09 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole pour la réalisation du Théâtre des Arènes
DEC 2025_10 – Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne pour la construction d’un EAJE de 20 places
DEC 2025_11 – Marché Travaux EAJE 20 places Lot 2 – Déclaration Sous-Traitance STE ETANCHEITE DU MIDI
DEC 2025_12 – Achat d’un véhicule d’occasion « IVECO 35C12 » conclu avec la société CHABAS AVIGNON SAS
DEC 2025_13 – Achat d’un véhicule d’occasion « IVECO 35S14 » conclu avec la société CHABAS AVIGNON SAS
DEC 2025_14 – Acceptation par la commune d’un don de l’association du Comité des Fêtes de Vérargues
DEC 2025_15 – Signature d’un contrat de cession avec Lunel Agglo, Lunel Viel et l’association « LUDOQUEST »
DEC 2025_16 – Signature d’un contrat de prestation avec le département de l’Hérault et l’association « Autres regards sur l’environnement Piémont Bittérois »
DEC 2024_01 – Plan de financement Réaménagement Bâtiment APC / Accueil Mairie – Demande de subvention
DEC 2024_02 – Approbation de l’entreprise SUD EST PREVENTION pour la mission de contrôleur technique pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_03 – Mission de Contrôle Technique pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes
DEC 2024_04 – Mission CSPS pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes
DEC 2024_05 – Bail de location Appartement 7 Grand Rue à Vérargues
DEC 2024_06 – Signature d’une convention annuelle avec l’Agence d’Urbanisme région nîmoise et alésienne
DEC 2024_07 – Approbation de l’entreprise SEIRI pour la réalisation d’un dossier « Cas par Cas » préalable à la réalisation d’une étude d’impact pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_08 – Plan de financement Réaménagement skate park – Demande de subvention
DEC 2024_09 – Approbation du groupement DALBY / BETN / IMBT / RBE CONSEIL / STRUCTURE BOIS COUVERTURE / BENTIN pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_10 – Approbation de l’entreprise ABESOL pour la réalisation d’études géotechniques pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_11 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Conspectus
DEC 2024_12 – Plan de financement Travaux Espace Castan – Aménagement Salle Socio
DEC 2024_13 – Plan de financement Espace Mutualisé – Vie Associative
DEC 2024_14 – Approbation de l’entreprise VERITAS CONSTRUCTION pour la mission de CSPS pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_15 – Signature d’un contrat de cession avec « Être en scène »
DEC 2024_16 – Plan de financement Espace Mutualisé – Vie Associative
DEC 2024_17 – Mission d’étude et d’élaboration des documents d’urbanisme pour l’opération de Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Entre-Vignes.
DEC 2024_18 – Plan de financement Création d’un espace culturel, sportif et associatif dit « Théâtre des Arènes » – Enceinte des Arènes
DEC 2024_19 – Aménagement d’un cheminement doux – Chemin du Viala
DEC 2024_20 – Plan de financement Création d’une crèche de 20 places – Mobilier
DEC 2024_21 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Arts Fabrik
DEC 2024_22 – Approbation de la modification n°1 du marché n°23-0859 attribué au groupement Philippe RUBIO ARCHITECTES pour le marché de maîtrise d’œuvre pour les aménagements extérieurs du « Théâtre des arènes » à ENTRE-VIGNES et d’autorisation de signature
DEC 2024_23 – Signature d’une convention de partenariat avec la médiathèque d’Entre-Vignes 2024-2025
DEC 2024_24 – Signature d’une convention de partenariat avec l’Ecole de Musique de Lunel
DEC 2024_25 – Approbation du groupement STPB / EIFFAGE ROUTE pour les travaux d’aménagements de l’Esplanade du « Théâtre des arènes » à ENTRE-VIGNES et d’autorisation de signature
DEC 2024_26 – Approbation de la modification n°1 du marché de conception réalisation du « Théâtre des arènes » attribué au groupement ATELIER DALBY (mandataire) BETN / IMTB / RBE CONSEILS / STRUCTUURE BOIS COUVERTURE / BENTIN à ENTRE-VIGNES et d’autorisation de signature
DEC 2024_27 – Plan de financement RD 118 – Séquence Ouest
DEC 2024_28 – Maîtrise de travaux pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes – Attribution et signature
DEC 2024_29 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Zigzags
DEC 2024_30 – Prestations de services d’assurance – Lot Flotte Automobile
DEC 2024_31 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association SAVEPROD
DEC 2024_32 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Voix médiévale
DEC 2024_02 – Approbation de l’entreprise SUD EST PREVENTION pour la mission de contrôleur technique pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_03 – Mission de Contrôle Technique pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes
DEC 2024_04 – Mission CSPS pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes
DEC 2024_05 – Bail de location Appartement 7 Grand Rue à Vérargues
DEC 2024_06 – Signature d’une convention annuelle avec l’Agence d’Urbanisme région nîmoise et alésienne
DEC 2024_07 – Approbation de l’entreprise SEIRI pour la réalisation d’un dossier « Cas par Cas » préalable à la réalisation d’une étude d’impact pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_08 – Plan de financement Réaménagement skate park – Demande de subvention
DEC 2024_09 – Approbation du groupement DALBY / BETN / IMBT / RBE CONSEIL / STRUCTURE BOIS COUVERTURE / BENTIN pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_10 – Approbation de l’entreprise ABESOL pour la réalisation d’études géotechniques pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_11 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Conspectus
DEC 2024_12 – Plan de financement Travaux Espace Castan – Aménagement Salle Socio
DEC 2024_13 – Plan de financement Espace Mutualisé – Vie Associative
DEC 2024_14 – Approbation de l’entreprise VERITAS CONSTRUCTION pour la mission de CSPS pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2024_15 – Signature d’un contrat de cession avec « Être en scène »
DEC 2024_16 – Plan de financement Espace Mutualisé – Vie Associative
DEC 2024_17 – Mission d’étude et d’élaboration des documents d’urbanisme pour l’opération de Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Entre-Vignes.
DEC 2024_18 – Plan de financement Création d’un espace culturel, sportif et associatif dit « Théâtre des Arènes » – Enceinte des Arènes
DEC 2024_19 – Aménagement d’un cheminement doux – Chemin du Viala
DEC 2024_20 – Plan de financement Création d’une crèche de 20 places – Mobilier
DEC 2024_21 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Arts Fabrik
DEC 2024_22 – Approbation de la modification n°1 du marché n°23-0859 attribué au groupement Philippe RUBIO ARCHITECTES pour le marché de maîtrise d’œuvre pour les aménagements extérieurs du « Théâtre des arènes » à ENTRE-VIGNES et d’autorisation de signature
DEC 2024_23 – Signature d’une convention de partenariat avec la médiathèque d’Entre-Vignes 2024-2025
DEC 2024_24 – Signature d’une convention de partenariat avec l’Ecole de Musique de Lunel
DEC 2024_25 – Approbation du groupement STPB / EIFFAGE ROUTE pour les travaux d’aménagements de l’Esplanade du « Théâtre des arènes » à ENTRE-VIGNES et d’autorisation de signature
DEC 2024_26 – Approbation de la modification n°1 du marché de conception réalisation du « Théâtre des arènes » attribué au groupement ATELIER DALBY (mandataire) BETN / IMTB / RBE CONSEILS / STRUCTUURE BOIS COUVERTURE / BENTIN à ENTRE-VIGNES et d’autorisation de signature
DEC 2024_27 – Plan de financement RD 118 – Séquence Ouest
DEC 2024_28 – Maîtrise de travaux pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes – Attribution et signature
DEC 2024_29 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Zigzags
DEC 2024_30 – Prestations de services d’assurance – Lot Flotte Automobile
DEC 2024_31 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association SAVEPROD
DEC 2024_32 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Voix médiévale
DEC 2023_01 – Plan de financement Création d’une crèche de 20 places – Demande de subvention
DEC 2023_02 – Signature d’une convention de prêt avec le Direction de la Lecture Publique Départementale
DEC 2023_03 – Plan de financement Réaménagement Bâtiment APC / Accueil Mairie – Demande de subvention
DEC 2023_04 – Signature d’une convention annuelle avec l’Agence d’Urbanisme région nîmoise et alésienne
DEC 2023_05 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Conspectus
DEC 2023_06 – Signature d’un contrat de cession avec la compagnie « Les nuits claires »
DEC 2023_07 – Contrat de mandat pour l’aménagement de l’espace culturel, sportif et associatif du théâtre des Arènes
DEC 2023_08 – Signature d’un contrat de cession avec l’association « Just Music »
DEC 2023_09 – Mission d’AMO pour la rédaction d’un programme technique complémentaire pour les espaces extérieurs et VRD sur le site de construction du futur Théâtre des Arènes
DEC 2023_10 – Fixation des tarifs pour le spectacle du 02 juillet 2023
DEC 2023_11 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association CHEEESECAKE
DEC 2023_12 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association SAVEPROD
DEC 2023_13 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association MORA VOCIS
DEC 2023_14 – Fournitures de repas en liaison froide pour la cantine scolaire de la commune historique de Saint-Christol
DEC 2023_15 – Plan de financement Réhabilitation bâtiment communal Maison Quet (Etage) – Demande de subvention
DEC 2023_16 – Plan de financement Création d’une crèche de 20 places
DEC 2023_16 BIS – Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes – n°2023-01 – Attribution et signature
DEC 2023_17 – Plan de financement Aménagement Espace jeux extérieurs – Demande de subvention
DEC 2023_18 – Déclaration sans suite de la consultation pour la mission d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif dit du « Théâtre des Arènes »
DEC 2023_19 – Approbation du groupement Philippe RUBIO ARCHITECTES pour le marché de maîtrise d’œuvre pour les aménagements extérieurs du Théâtre des Arènes et d’autorisation de signature
DEC 2023_20 – Signature d’une convention de partenariat avec l’Ecole de Musique de Lunel – Décision n° : 2024_24
DEC 2023_21 – Fixation des tarifs pour le spectacle du 08 décembre 2023
DEC 2023_22 – Fixation des tarifs pour le spectacle du 15 décembre 2023
DEC 2023_23 – Prestations de services d’assurance – Lot Dommage aux Biens
DEC 2023_24 – Approbation de l’entreprise SYNAIRGIS pour la mission d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2023_02 – Signature d’une convention de prêt avec le Direction de la Lecture Publique Départementale
DEC 2023_03 – Plan de financement Réaménagement Bâtiment APC / Accueil Mairie – Demande de subvention
DEC 2023_04 – Signature d’une convention annuelle avec l’Agence d’Urbanisme région nîmoise et alésienne
DEC 2023_05 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association Conspectus
DEC 2023_06 – Signature d’un contrat de cession avec la compagnie « Les nuits claires »
DEC 2023_07 – Contrat de mandat pour l’aménagement de l’espace culturel, sportif et associatif du théâtre des Arènes
DEC 2023_08 – Signature d’un contrat de cession avec l’association « Just Music »
DEC 2023_09 – Mission d’AMO pour la rédaction d’un programme technique complémentaire pour les espaces extérieurs et VRD sur le site de construction du futur Théâtre des Arènes
DEC 2023_10 – Fixation des tarifs pour le spectacle du 02 juillet 2023
DEC 2023_11 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association CHEEESECAKE
DEC 2023_12 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association SAVEPROD
DEC 2023_13 – Signature d’un contrat de cession avec l’Association MORA VOCIS
DEC 2023_14 – Fournitures de repas en liaison froide pour la cantine scolaire de la commune historique de Saint-Christol
DEC 2023_15 – Plan de financement Réhabilitation bâtiment communal Maison Quet (Etage) – Demande de subvention
DEC 2023_16 – Plan de financement Création d’une crèche de 20 places
DEC 2023_16 BIS – Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant de 20 places sur la commune d’Entre-Vignes – n°2023-01 – Attribution et signature
DEC 2023_17 – Plan de financement Aménagement Espace jeux extérieurs – Demande de subvention
DEC 2023_18 – Déclaration sans suite de la consultation pour la mission d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif dit du « Théâtre des Arènes »
DEC 2023_19 – Approbation du groupement Philippe RUBIO ARCHITECTES pour le marché de maîtrise d’œuvre pour les aménagements extérieurs du Théâtre des Arènes et d’autorisation de signature
DEC 2023_20 – Signature d’une convention de partenariat avec l’Ecole de Musique de Lunel – Décision n° : 2024_24
DEC 2023_21 – Fixation des tarifs pour le spectacle du 08 décembre 2023
DEC 2023_22 – Fixation des tarifs pour le spectacle du 15 décembre 2023
DEC 2023_23 – Prestations de services d’assurance – Lot Dommage aux Biens
DEC 2023_24 – Approbation de l’entreprise SYNAIRGIS pour la mission d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la conception-réalisation de l’espace culturel, sportif et associatif dit du « théâtre des arènes » et d’autorisation de signature
DEC 2022_01 – Contrat Horizon Villages Cloud – JVS MAIRISTEM
DEC 2022_02 – Plan de financement Création d’une crèche de 20 places – Demande de subvention
DEC 2022_03 – Plan de financement Mise en accessibilité PMR du bâtiment abritant la Mairie et l’Ecole de la commune déléguée de Saint-Christol – Demande de subvention
DEC 2022_04 – Plan de financement Rénovation hébergement « Accueil Pèlerins » – Demande de subvention
DEC 2022_05 – Signature d’un contrat de cession avec la SARL SAVEPROD
DEC 2022_06 – Signature d’une convention de prêt avec la CAHM
DEC 2022_07 – Signature d’une convention juridique avec le cabinet MB AVOCATS AARPI
DEC 2022_08 – Acquisition de biens par voie de préemption
DEC 2022_09 – Sollicitation fonds de concours CCPL – Cantine Espace Castan
DEC 2022_10 – Acquisition de biens par voie de préemption – Retrait de la décision 2022_08
DEC 2022_11 – Signature d’une convention de prêts d’œuvres artistiques avec l’Association RICHARME
DEC 2022_12 – Signature d’une convention financière avec la commune de Boisseron
DEC 2022_13 – Signature d’une convention de prêt avec le Direction de la Lecture Publique Départementale
DEC 2022_14 – Travaux de curage et déshydratation sur géotubes des boues du lagunage de Vérargues
DEC 2022_15 – Mission de programmation pour la construction d’un EAJE
DEC 2022_16 – Prolongation de la convention de prêts d’œuvres artistiques avec l’Association RICHARME
DEC 2022_17 – Signature d’une convention de prêt avec le Direction de la Lecture Publique Départementale
DEC 2022_18 – Convention de partenariat avec l’école de musique de Lunel
DEC 2022_19 – Convention de partenariat avec Pascale ROUQUETTE
DEC 2022_20 – Plan de financement Travaux Espace Castan – Demande de subvention
DEC 2022_21 – Travaux de curage et déshydratation sur géotubes des boues du lagunage de Vérargues – Avenant n°1
DEC 2022_22 – Signature d’un contrat de cession avec PEBRIN’-Théâtre des Origines
DEC 2022_23 – Signature d’un contrat de cession avec la SARL SAVEPROD
DEC 2022_24 – Modification d’une régie de recettes diverses liées aux services à la population et à l’évènementiel – Régie 27804
DEC 2022_25 – Création d’une sous-régie de recettes diverses liées aux services à la population et à l’évènementiel – Sous-régie Vérargues 278041
DEC 2022_02 – Plan de financement Création d’une crèche de 20 places – Demande de subvention
DEC 2022_03 – Plan de financement Mise en accessibilité PMR du bâtiment abritant la Mairie et l’Ecole de la commune déléguée de Saint-Christol – Demande de subvention
DEC 2022_04 – Plan de financement Rénovation hébergement « Accueil Pèlerins » – Demande de subvention
DEC 2022_05 – Signature d’un contrat de cession avec la SARL SAVEPROD
DEC 2022_06 – Signature d’une convention de prêt avec la CAHM
DEC 2022_07 – Signature d’une convention juridique avec le cabinet MB AVOCATS AARPI
DEC 2022_08 – Acquisition de biens par voie de préemption
DEC 2022_09 – Sollicitation fonds de concours CCPL – Cantine Espace Castan
DEC 2022_10 – Acquisition de biens par voie de préemption – Retrait de la décision 2022_08
DEC 2022_11 – Signature d’une convention de prêts d’œuvres artistiques avec l’Association RICHARME
DEC 2022_12 – Signature d’une convention financière avec la commune de Boisseron
DEC 2022_13 – Signature d’une convention de prêt avec le Direction de la Lecture Publique Départementale
DEC 2022_14 – Travaux de curage et déshydratation sur géotubes des boues du lagunage de Vérargues
DEC 2022_15 – Mission de programmation pour la construction d’un EAJE
DEC 2022_16 – Prolongation de la convention de prêts d’œuvres artistiques avec l’Association RICHARME
DEC 2022_17 – Signature d’une convention de prêt avec le Direction de la Lecture Publique Départementale
DEC 2022_18 – Convention de partenariat avec l’école de musique de Lunel
DEC 2022_19 – Convention de partenariat avec Pascale ROUQUETTE
DEC 2022_20 – Plan de financement Travaux Espace Castan – Demande de subvention
DEC 2022_21 – Travaux de curage et déshydratation sur géotubes des boues du lagunage de Vérargues – Avenant n°1
DEC 2022_22 – Signature d’un contrat de cession avec PEBRIN’-Théâtre des Origines
DEC 2022_23 – Signature d’un contrat de cession avec la SARL SAVEPROD
DEC 2022_24 – Modification d’une régie de recettes diverses liées aux services à la population et à l’évènementiel – Régie 27804
DEC 2022_25 – Création d’une sous-régie de recettes diverses liées aux services à la population et à l’évènementiel – Sous-régie Vérargues 278041
Les arrêtés
ARR 2025_001 – Commissionnement de fonctionnaire pour constater les infractions au code de l’urbanisme et les conformités de travaux
ARR 2025_003 – Délégation de signature pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’application des droits des sols
ARR 2025_005 – Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
ARR 2025_007 – Commissionnement de fonctionnaire pour constater les infractions au code de l’urbanisme et les conformités de travaux
ARR 2025_008 – Arrêté autorisant la cession à titre onéreux de l’autorisation de stationnement de taxi n°2 sur la commune historique de Saint Christol
ARR 2025_014 – Arrêté portant affectation de la « salle capitulaire », située 44 place du Christ Saint-Christol, à la célébration de mariages en complément de la maison commune
ARR 2025_015 – Enquête publique relative à l’aliénation d’un chemin rural situé sur la commune historique de Saint Christol
ARR 2025_018 – Fermeture des arènes au public en vue de leur déclassement
ARR 2025_019 – Constatation de la vacance d’un bien – Parcelle AI 302 Saint Christol
ARR 2025_020 – Constatation de la vacance d’un bien – Parcelle A 99 Vérargues
ARR 2024_001 – Arrêté relatif à la gestion des objets trouvés
ARR 2024_002 – Arrêté réglementant l’accès aux gradins des arènes
ARR 2024_003 – Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune historique de Saint Christol
ARR 2024_005 – Arrêté prescrivant une enquête publique relative à la première déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune historique de Saint Christol
ARR 2022_01 – Permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie
ARR 2022_02 – Arrêté portant instauration d’une limitation de vitesse à 30 km/h en agglomération
ARR 2022_031 – Arrêté portant délégation de fonction et de signature
ARR 2022_032 – Arrêté portant délégation de fonction
ARR 2022_033 – Arrêté portant délégation de fonction
ARR 2022_034 – Arrêté portant délégation de fonction
ARR 2022_035 – Arrêté portant capture de chats errants en vue de leur stérilisation et identification
ARR 2022_050 – Extinction de l’éclairage public sur l’ensemble du territoire de la commune d’Entre-Vignes la nuit à compter du 18 septembre 2022
ARR 2022_059 – Arrêté prononçant la fermeture d’un établissement recevant du public